Direction de la qualité, de l’évaluation, de la performance et de l’éthique
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Depuis avril, le nouveau Code d’éthique et de déontologie de Santé Québec est en vigueur. Il remplace l’ancien Code d’éthique de notre établissement et s’applique à l’ensemble des personnes qui contribuent à la mission de Santé Québec.
Plus qu’un simple document de référence, ce Code offre des repères communs pour guider nos comportements, nos décisions et nos interactions au quotidien. Il soutient une prise de décision cohérente, respectueuse et centrée sur l’intérêt public, particulièrement dans les situations plus complexes.
Un cadre commun pour l’ensemble du réseau
Le nouveau Code s’appuie sur nos valeurs organisationnelles, soit le respect, la bienveillance, l’excellence, la collaboration et l’engagement, et favorise une compréhension commune des principes éthiques et des règles de déontologie organisationnelle dans l’ensemble du réseau de la santé et des services sociaux.
Au-delà de la relation avec les usagères et les usagers, il encadre également plusieurs dimensions de notre pratique, notamment la conduite professionnelle, la gestion, la gouvernance, l’intégrité, l’image publique et la prévention des conflits d’intérêts. L’objectif est de fournir des balises claires pour soutenir des pratiques cohérentes dans tous les secteurs d’activité.
Des repères pour la pratique quotidienne
Le Code rappelle que les droits des usagères et des usagers doivent guider nos décisions et nos interventions, peu importe le contexte dans lequel nous exerçons nos fonctions.
Il précise également les pratiques attendues envers les usagères et les usagers, notamment :
- communiquer de façon claire et respectueuse
- assurer la sécurité et le bien-être
- favoriser la participation aux décisions
Le Code énonce aussi des engagements concrets en matière d’éthique :
- tenir compte des répercussions de nos gestes et de nos choix sur le plan individuel et collectif
- être ouvert, ouverte à la réflexion critique
- s’engager à améliorer les façons de faire
- favoriser les espaces de dialogue sincère
- prendre des décisions justes et fondées sur nos valeurs communes
Le Code précise également des attentes en matière de déontologie qui se traduisent concrètement dans notre travail quotidien, par exemple agir avec intégrité, prévenir les conflits d’intérêts et contribuer à un climat de travail sain et respectueux.
Ressources et formation
Pour vous familiariser avec ce nouveau cadre de référence, consultez la page Code d’éthique et de déontologie de l’extranet. Vous y trouverez le Code complet, sa version synthèse ainsi que le document Foire aux questions (FAQ).
La formation obligatoire, Introduction au Code d’éthique de Santé Québec (ENA 17670), est également offerte à l’ensemble des membres du personnel et doit être complétée d’ici le 31 mars 2027. En nous appropriant ce nouveau Code, nous contribuons collectivement à offrir des soins et des services de qualité dans un environnement fondé sur le respect, l’intégrité et la confiance.
Pour toute question concernant l’application du Code d’éthique et de déontologie de Santé Québec, ou les attentes qui en découlent, n’hésitez pas à en discuter avec votre gestionnaire.
Vous pouvez également vous référer à la Responsable de la gestion de l’éthique et de l’intégrité (RGEI) au sein de notre organisation pour divulguer un acte répréhensible ou obtenir des conseils sur une situation éthique délicate par exemple.
