Politiques et procédures

5 février 2020

La rédaction
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Titre du document : PR-2400-005 – Séjours en camps de vacances pour les usagers hébergés en milieux de vie substituts

Description du document : Cette procédure vise à préciser le partage des responsabilités pour l’ensemble des personnes impliquées en ce qui concerne les séjours en camps de vacances des usagers hébergés en milieux de vie substituts du Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal (CCSMTL).

Numéro du document : PR-2400-005

Type(s) de document(s) : Procédure

Direction(s) : Direction des programmes déficience intellectuelle, trouble du spectre de l’autisme et déficience physique (DI, TSA et DP)

Constituante(s) : CIUSSS

Date d’adoption : 2020-01-08

Date de révision : 2023-01-08

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Veuillez noter que les politiques, procédures et règlements vous sont présentés ici pour une période de deux semaines. Pour les consulter par la suite ou pour accéder à l’ensemble des politiques, des procédures et des règlements du CCSMTL, veuillez consulter l’onglet Mon CIUSSS de l’intranet, sous la rubrique Publication – Politiques, procédures et règlements.

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