Politiques et procédures

8 janvier 2020

La rédaction
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Titre du document : PR_4100_011_surveillance accrue d’un usager en centre hospitalier

Description du document : Cette procédure identifie les actions à poser par le personnel œuvrant dans l’un de nos deux CH, permettant l’application des bonnes pratiques reliées à un des 3 types de surveillance accrue d’un usager (discrète, étroite et constante) et ce, en cohérence avec les objectifs de soins, de sécurité et de respect des usagers. De plus, elle détermine les rôles et responsabilités des parties impliquées dans le cadre de leurs fonctions.

Numéro du document : PR-4100-011

Type(s) de document(s) : Procédure

Direction(s) : Direction des soins infirmiers

Constituante(s) : CIUSSS

Date d’adoption : 2019-11-04

Date de révision : 2021-11-04
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Titre du document : PO_5400_002_corruption et collusion

Description du document : La présente politique vise à définir un cadre organisationnel qui comprend les rôles et responsabilités des différents intervenants dans l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan de gestion des risques de corruption et de collusion applicable à l’ensemble des processus de gestion contractuelle du CCSMTL.

Numéro du document : PO-5400-002

Type(s) de document(s) : Politique

Direction(s) : Direction des approvisionnements et de la logistique

Constituante(s) : CIUSSS

Date d’adoption : 2019-11-27

Date de révision : 2022-11-27

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Veuillez noter que les politiques, procédures et règlements vous sont présentés ici pour une période de deux semaines. Pour les consulter par la suite ou pour accéder à l’ensemble des politiques, des procédures et des règlements du CCSMTL, veuillez consulter l’onglet Mon CIUSSS de l’intranet, sous la rubrique Publication – Politiques, procédures et règlements.

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