Politiques et procédures

27 novembre 2019

Titre du document : PO-2600-001 Encadrement du rôle et des responsabilités du médecin et de l’infirmière lors du constat de décès à distance

 Description du document : Cette politique vise à préciser les conditions d’application, les responsabilités des directions cliniques et les rôles et responsabilités des médecins et des infirmières dans les situations de décès attendus.

 Numéro du document : PO-2600-001

 Type(s) de document(s) : Politique

 Direction(s) : Direction du programme soutien à l’autonomie des personnes âgées (SAPA)

 Constituante(s) : CIUSSS

 Date d’adoption : 2019-11-05

 Date de révision : 2022-11-05

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Titre du document : Obligation de suivi des usagers par l’infirmière praticienne spécialisée (IPS)

 Description du document : Cette procédure vise à encadrer les obligations de suivi dans les situations où l’usager ne se conforme pas au plan de traitement ou qu’il demande de changer de professionnel. Elle s’applique aussi lorsque l’IPS quitte son milieu de travail de façon temporaire ou permanente.

 Numéro du document : PR-4100-012

 Type(s) de document(s) : Procédure

 Direction(s) : Direction des soins infirmiers

 Constituante(s) : CIUSSS

 Date d’adoption : 2019-11-18

 Date de révision : 2021-11-18

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Titre du document : PO-4300-002 – Maintien et suivi des équipements médicaux

Description du document : Cette politique résume les grandes étapes des cinq processus et décrit succinctement les rôles et responsabilités stratégiques des directions, des comités et du conseil d’administration. Les processus, les rôles et les responsabilités tactiques et opérationnels sont quant à eux décrits aux différentes procédures.

Numéro du document : PO-4300-002

Type(s) de document(s) : Politique

Direction(s) : Direction des services multidisciplinaires

Constituante(s) : CIUSSS

Date d’adoption : 2019-10-22

Date de révision : 2022-02-04

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Titre du document : PR-3000-001 Gestion et utilisation des revenus de stages

Description du document : Cette procédure vise à harmoniser et à baliser l’utilisation des revenus de stages associés à la supervision effectuée par le personnel du CCSMTL.

Numéro du document : PR-3000-001

Type(s) de document(s) : Procédure

Direction(s) : Direction de l’enseignement universitaire et de la recherche

Constituante(s) : CIUSSS

Date d’adoption : 2018-04-01

Date de révision : 2021-04-01

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Titre du document : PR-7000-014 Libérations syndicales remboursables

Description du document : La présente procédure a pour objet de s’assurer que la méthode de comptabilisation des libérations syndicales remboursables soit adéquate.

Numéro du document : PR-7000-014

Type(s) de document(s) : Procédure

Direction(s) : Direction des ressources financières

Constituante(s) : CIUSSS

Date d’adoption : 2019-11-01

Date de révision : 2020-11-02

Veuillez noter que les politiques, procédures et règlements vous sont présentés ici pour une période de deux semaines. Pour les consulter par la suite ou pour accéder à l’ensemble des politiques, des procédures et des règlements du CCSMTL, veuillez consulter l’onglet Mon CIUSSS de l’intranet, sous la rubrique Publication – Politiques, procédures et règlements

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